CAES Inserm

Inserm Billeterie
27 février 2021

Centres de loisirs - mini séjours

Avant toute demande assurez-vous que votre Fiche Agent est bien à jour. Vous pouvez la mettre à jour depuis votre espace adhérent.

Remplissez ensuite soigneusement le formulaire adéquat sans omettre l’attestation de non subvention du conjoint.

INFORMATION IMPORTANTE : ÉTÉ 2020

A titre exceptionnel le CAES Inserm subventionne sur la grille 35%-85% les centres de loisirs ainsi que les mini-séjours réalisés uniquement durant les mois de juillet et août 2020

Mini-séjours et mini-camps

Cette subvention est destinée à prendre en charge une partie des frais de séjour d’accueil de loisirs avec hébergement uniquement si le mini-séjour ou le mini-camp est organisé pendant les vacances scolaires par le centre de loisirs (CLSH/ALSH). Les dossiers sont à envoyer impérativement avant le départ de l’enfant

  • Sont subventionnĂ©s : les mini-sĂ©jours et les mini-camps organisĂ©s par le centre de loisirs durant les vacances scolaires pour une durĂ©e minimum de 2jours/1nuit et une durĂ©e maximum 4jours/3nuits.

ATTENTION : Les frais de deplacement et de ralliement ne sont plus subventionnés suite à la décision du CNAS du 3, 4 et 5 février 2020.

  • Les centres de loisirs et/ou association doivent avoir un agrĂ©ment de la Direction DĂ©partementale de la CohĂ©sion Sociale (DDCS) pour que le dossier soit subventionnĂ©. Le numĂ©ro d’agrĂ©ment devra figurer sur la facture et/ou sur le formulaire.
  • La subvention est calculĂ©e sur le montant total acquittĂ© sur la grille 10-60% dans la limite d’un plafond journalier fixĂ© actuellement Ă  50 euros par jour et par enfant.

Pour les séjours supérieurs à 5 jours, envoyer le dossier selon les critères "séjours choisis par les parents".

Les centres de loisirs : CLSH ALSH

Les centres de loisirs sans hébergement sont des lieux d’accueil recevant les enfants à la journée à l’occasion des congés scolaires et des temps de loisirs. Ils présentent un choix d’activités diverses et ne sont pas spécialisés pour l’exercice d’une activité unique à titre permanent.

Ils ne doivent pas être confondu avec les stages sportifs ou culturels sans hébergement.

Ces centres peuvent ĂŞtre :

- territoriaux, (communaux, départementaux, régionaux)
- proposés par des associations loi 1901
- proposés par des organismes de recherche (CNRS, INRA, Universités)

Ouvrent droit à prestation, les mercredis en période scolaire et les jours ouvrables durant les vacances scolaires. Les samedis et les dimanches ne donnent évidemment pas droit à subvention.

La prestation est versée sans limitation du nombre de journées.

Peuvent percevoir la subvention les agents INSERM titulaires, contractuels et vacataires, y compris les CDD et les CES.

 

PRIX PLAFOND (montant maximum subventionné)

CLSH : 30 €/j

Mini camps : 50 €/j

Subvention de 10 Ă  60% selon le QF

Contacts :

 Responsables : Kader Boulanouar et Christine Leste-Lasserre
kader.boulanouar@inserm.fr
christine.leste-lasserre@inserm.fr

Secrétaire : Patricia Jock
Téléphone : 01 82 53 34 38
patricia.jock@inserm.fr

 
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