CAES Inserm
Centres de loisirs - mini séjours
Avant toute demande, vérifiez que les documents réclamés sur la "fiche agent" de l’année en cours, ont bien été transmis au Caes puis remplissez soigneusement le formulaire adéquat sans omettre l’attestation de non subvention du conjoint.
Mini-séjours et mini-camps
Cette subvention est destinée à prendre en charge une partie des frais de séjour d’accueil de loisirs avec hébergement uniquement si le mini-séjour ou le mini-camp est organisé pendant les vacances scolaires par le centre de loisirs (CLSH/ALSH). Les dossiers sont à envoyer impérativement avant le départ de l’enfant
- Sont subventionnés : les mini-séjours et les mini-camps organisés par le centre de loisirs durant les vacances scolaires pour une durée minimum de 2jours/1nuit et une durée maximum 4jours/3nuits.
ATTENTION : Les frais de deplacement et de ralliement ne sont plus subventionnés suite à la décision du CNAS du 3, 4 et 5 février 2020.
- Les centres de loisirs et/ou association doivent avoir un agrément de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) pour que le dossier soit subventionné. Le numéro d’agrément devra figurer sur la facture et/ou sur le formulaire.
- La subvention est calculée sur le montant total acquitté sur la grille 10-60% dans la limite d’un plafond journalier fixé actuellement à 50 euros par jour et par enfant.
Pour les séjours supérieurs à 5 jours, envoyer le dossier selon les critères "séjours choisis par les parents".
Les centres de loisirs : CLSH ALSH
Les centres de loisirs sans hébergement sont des lieux d’accueil recevant les enfants à la journée à l’occasion des congés scolaires et des temps de loisirs. Ils présentent un choix d’activités diverses et ne sont pas spécialisés pour l’exercice d’une activité unique à titre permanent.
Ils ne doivent pas être confondu avec les stages sportifs ou culturels sans hébergement.
Ces centres peuvent être :
- territoriaux, (communaux, départementaux, régionaux)
- proposés par des associations loi 1901
- proposés par des organismes de recherche (CNRS, INRA, Universités)
Ouvrent droit à prestation, les mercredis en période scolaire et les jours ouvrables durant les vacances scolaires. Les samedis et les dimanches ne donnent évidemment pas droit à subvention.
La prestation est versée sans limitation du nombre de journées.
Peuvent percevoir la subvention les agents INSERM titulaires, contractuels et vacataires, y compris les CDD et les CES.
PRIX PLAFOND (montant maximum subventionné)
CLSH : 30 €/j
Mini camps : 50 €/j
Subvention de 10 à 60% selon le QF
Contacts :
Responsables : Kader Boulanouar et Christine Leste-Lasserre
kader.boulanouar@inserm.fr
christine.leste-lasserre@inserm.fr
Secrétaire : Valery's Sainvil
Téléphone : 01 82 53 34 38
valerys.sainvil@inserm.fr