CAES Inserm

Inserm Billeterie
15 décembre 2018

Centres de loisirs - mini séjours

Avant toute demande, vérifiez que les documents réclamés sur la "fiche agent" de l’année en cours, ont bien été transmis au Caes puis remplissez soigneusement le formulaire adéquat sans omettre l’attestation de non subvention du conjoint.

NOUVEAU : Mini-séjours et mini-camps

Cette subvention est destinée à prendre en charge une partie des frais de séjour d’accueil de loisirs avec hébergement uniquement si le mini-séjour ou le mini-camp est organisé pendant les vacances scolaires par le centre de loisirs (CLSH/ALSH). Les dossiers sont à envoyer impérativement avant le départ de l’enfant

  • Sont subventionnĂ©s : les mini-sĂ©jours et les mini-camps organisĂ©s par le centre de loisirs durant les vacances scolaires pour une durĂ©e minimum de 2jours/1nuit et une durĂ©e maximum 4jours/3nuits.

  • Les centres de loisirs et/ou association doivent avoir un agrĂ©ment de la Direction DĂ©partementale de la CohĂ©sion Sociale (DDCS) pour que le dossier soit subventionnĂ©. Le numĂ©ro d’agrĂ©ment devra figurer sur la facture et/ou sur le formulaire.
  • La subvention est calculĂ©e sur le montant total acquittĂ© sur la grille 10-60% dans la limite d’un plafond journalier fixĂ© actuellement Ă  50 euros par jour et par enfant.

Pour les séjours supérieurs à 5 jours, envoyer le dossier selon les critères "séjours choisis par les parents".

Les centres de loisirs : CLSH ALSH

Les centres de loisirs sans hébergement sont des lieux d’accueil recevant les enfants à la journée à l’occasion des congés scolaires et des temps de loisirs. Ils présentent un choix d’activités diverses et ne sont pas spécialisés pour l’exercice d’une activité unique à titre permanent.

Ils ne doivent pas être confondu avec les stages sportifs ou culturels sans hébergement.

Ces centres peuvent ĂŞtre :

- territoriaux, (communaux, départementaux, régionaux)
- proposés par des associations loi 1901
- proposés par des organismes de recherche (CNRS, INRA, Universités)

Ouvrent droit à prestation, les mercredis en période scolaire et les jours ouvrables durant les vacances scolaires. Les samedis et les dimanches ne donnent évidemment pas droit à subvention.

La prestation est versée sans limitation du nombre de journées.

Peuvent percevoir la subvention les agents INSERM titulaires, contractuels et vacataires, y compris les CDD et les CES.

 

PRIX PLAFOND (montant maximum subventionné)

CLSH : 30 €/j

Mini camps : 50 €/j

Subvention de 10 Ă  60% selon le QF

Contacts :

 Responsables : Kader Boulanouar et Christine Leste-Lasserre
kader.boulanouar@inserm.fr
christine.leste-lasserre@inserm.fr

Secrétaire : Valery's SAINVIL
Téléphone : 01 82 53 34 38
valerys.sainvil@inserm.fr

 
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